ÉDITEUR
Nom de la société : AAZ Expertise Construction Responsable : Christophe MORICEAU
CONTACT
La Couperie – 85000 La Roche sur Yon – Tél : 06 68 17 80 28 – Email: contact@aaz-expertise-construction.fr
NOTES LÉGALES
Responsable Editeur : C. Moriceau
Responsable Conception, réalisation technique : Com’ une crevette Email : contact@comunecrevette.fr
Hébergement : OVH
PHOTOS
Les photos/vidéos sont réalisées par C. Moriceau – Photos issues également de Envato Elements
DISPOSITIONS LÉGALES
Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de AAZ Expertise Construction. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
DROITS D’AUTEURS
Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de AAZ Expertise Construction ou de tiers ayant autorisé AAZ Expertise Construction à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
DROITS DE BASES DE DONNÉES
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur. Etablissements de liens vers le site https://www.aaz-expertise-construction.fr AAZ Expertise Construction autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.aaz-expertise-construction.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site https://www.aaz-expertise-construction.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas. AAZ Expertise Construction se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
INFORMATIQUES ET LIBERTÉS
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Pour exercer vos droits d’accès et de modification sur ces données, envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@aaz-expertise-construction.fr. De plus, aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.
MESURES DE SÉCURITÉ
Nous utilisons le protocole SSL / HTTPS sur l’ensemble de notre site. Ceci crypte les communications de nos utilisateurs avec les serveurs afin que des informations personnelles identifiables ne soient pas capturées / détournées par des tiers sans autorisation. En cas de violation des données, les administrateurs système prendront immédiatement toutes les mesures nécessaires pour assurer l’intégrité du système, contacteront les utilisateurs concernés et tenteront de réinitialiser les mots de passe si nécessaire.
VOS DROITS RGPD
Votre vie privée est extrêmement importante pour nous. À l’avenir avec le RGPD, nous visons à prendre en charge le standard RGPD. AAZ Expertise Construction autorise les résidents de l’Union européenne à utiliser son service. En conséquence, AAZ Expertise Construction a l’intention de se conformer au règlement européen général sur la protection des données.
SITES WEB DE TIERS
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PUBLICATION DE VOS DONNÉES À DES FINS JURIDIQUES
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AMENDEMENTS
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